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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROGER DE LYON CHARCUTIER
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MOSAIQUE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE GOURMANDE
ROGER DE LYON CHARCUTIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97661417
Date de dépôt :
27/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2007

Présentation de la marque MOSAIQUE GOURMANDE

Déposée le 27 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ROGER DE LYON CHARCUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAIQUE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROGER DE LYON CHARCUTIER domicilié(e) Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MOSAIQUE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQUE GOURMANDE est expirée depuis le 27 janvier 2007.

ROGER DE LYON CHARCUTIER a également déposé les autres marques suivantes : CREATO , L'ESTIÙ , SNACKS GOURMANDS , (Marque figurative) , MOZAIQUE GOURMANDE , TERRITOIRE GOURMAND , TRIADES GOURMANDES , LE CAMPANOY , SAN JULIO , LE COCHON SERIEUX


ROGER DE LYON CHARCUTIER Société Anonyme - Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 342413291


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Viandes, extraits de viande, volailles et gibiers, conserves de viande, produits de charcuterie. salaisons, salaisons sèches, charcuterie pâtissière, plats cuisinés à base de viande